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Textes de référence


Education artistique et culturelle

Arrêtés, circulaires et notes de service

Parcours d'éducation artistique et culturelle - Arrêté du 1-7-2015 - J.O. du 7-7-2015 - BO du 9 juillet 2015
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Circulaire n°2013-073 du 3 mai 2013 (BO n° 19 du 9 mai 2013) sur le parcours d'éducation artistique et culturelle, donnant les grandes orientations en éducation artistique et culturelle et signée conjointement par le Ministre de l'Education nationale et la Ministre de la Culture et de la communication.
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Arrêté du 15 juin 2012 (BO n°29 du 19 juillet 2012) sur le programme d'enseignement de théâtre pour les classes à horaires aménagés théâtre.
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Circulaire n° 2011-071 du 2 mai 2011 (BO n° 18 du 5 mai 2011) sur la préparation de la rentrée 2011.
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Protocole d'accord du 8 décembre 2010 (BO n° 7 du 17 février 2011) sur la propriété intellectuelle.
Utilisation des livres, de la musique imprimée, des publications périodiques et des œuvres des arts visuels à des fins d'illustration des activités d'enseignement et de recherche.
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Note de service n° 2010-197 du 26 octobre 2010 (BO n°41 du 11 novembre 2010) sur le programme prévisionnel 2010-2011 des actions éducatives.
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Circulaire n° 2010-118 du 26 juillet 2010 ( BO n°30 du 26 août 2010) sur la mise en place de « ciné-lycée ».
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Arrêté du 4 juin 2010 (BO n°37 du 14 octobre 2010) sur le programme d'enseignement de danse pour les classes à horaires aménagés danse.
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Circulaire n°2010-040 du 30 mars 2010 (BO n°15 du 15 avril 2010) sur la mission des personnels enseignants au sein des services éducatifs des institutions culturelles.
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Circulaire n° 2010-38 du 16 mars 2010 (BO n° 11 du 18 mars 2010- Encart n° 2) sur la préparation de la rentrée 2010.
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Circulaire n° 2010-032 du 5 mars 2010 (BO n° 10 du 11 mars 2010). Charte nationale : la dimension éducative et pédagogique des résidences d'artistes.
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Arrêté du 8 janvier 2010 (BO n° 8 du 25 février 2010) sur le programme d'enseignement d'arts appliqués et cultures artistiques dans les classes préparatoires au CAP.
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Circulaire n° 2010-012 du 29 janvier 2010 (BO spécial n° 1 du 4 février 2010). Favoriser l'accès de tous les lycéens à la culture.
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Modificatif  du 26 novembre 2009 (BO n° 45 du 3 décembre 2009) à la note de service n° 2009-128 du 13 juillet 2009 sur le socle commun de connaissance et de compétence. Attestation de maîtrise des connaissances et compétences au pallier 3.
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Note de service n° 2009-128 du 13 juillet 2009 (BO n°40 du 29 octobre 2009) sur le socle commun de connaissance et de compétence. Evaluation en collège et lycée professionnel préparant du diplôme national du brevet.
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Note de service n° 2009-148 du 13-7-2009 (BO n° 40 du 29 octobre 2009) sur l'évaluation de l'histoire des arts pour le diplôme national du brevet.
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Circulaire n° 2009-140 du 6-10-2009 (BO n° 39 du 22 octobre 2009) sur les classes à horaires aménagés Théâtre dans les écoles élémentaires et les collèges.
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Protocole du 15-6-2009 (BO n° 34 du 17 septembre 2009) sur l'utilisation des livres, musique imprimée, publications périodiques et des oeuvres des arts visuels à des fins d'illustration des activités d'enseignement et de recherche.
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Arrêté du 11 juillet 2008 (Encart BO n° 32 du 28 aout 2008) sur l'organisation de l'enseignement de l'histoire des arts à l'école primaire, au collège et au lycée.
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Circulaire n° 2008-059 du 29-4-2008 (BO n° 19 du 8 mai 2008) concernant le développement de l'éducation artistique et culturelle.
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Circulaire n° 2007-115 du 13-7-2007 (BO n° 28 du 19 juillet 2007) en complément à la circulaire de préparation de la rentrée 2007 : mise en place de l'accompagnement éducatif dans les établissement de l'éducation prioritaire.
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Circulaire n° 2007-090 du 12-4-2007 (BO n° 16 du 19 avril 2007) sur les pôles de ressources pour l'éducation artistique et culturelle.
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Circulaire n° 2007-086 du 10-4-2007 (BO n° 16 du 19 avril 2007) sur les chartes de développement des pratiques artistiques et culturelles.
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Circulaire n°2007-022 du 22-1-2007 (BO n° 5 du 1er février 2007) sur les dimensions artistiques et culturelles des projets d'écoles et d'établissements.
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Circulaire n°2007-020 du 18-1-2007 (BO n° 4 du 23 janvier 2007) sur les classes à horaires aménagés danse dans les écoles élémentaires et les collèges.
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Circulaire n° 2007-004 du 11-12-2006 (BO n° 2 du 11 janvier 2007) sur la définition et mise en oeuvre du volet éducatif des contrats urbains de cohésion sociale (CUCS).
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Arrêté du 22 juin 2006 (BO n° 30 du 27 juillet 2006) sur le programme d'enseignement des classes à horaires aménagés musicales (cham).
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Circulaire n° 2005-014 du 3-1-2005 donnant les orientations sur la politique d’éducation artistique et culturelle des ministères de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche et de la culture et de la communication.
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Circulaire n° 2003-173 du 22-10-2003 sur les orientations pour une politique en matière d'enseignements artistiques et d'action culturelle.
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Circulaire n°2003-008 du 23 janvier 2003 (BO n° 5 du 30 janvier 2003) concernant la Charte École ouverte.
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Arrêté du 31 juillet 2002 (BO n°31 du 29 août 2002) sur les classes à horaires aménagés pour les enseignements artistiques renforcés destinés aux élèves des écoles et des collèges.
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Note de service n°2002-143 du 3 juillet 2002 concernant les épreuves d'arts plastiques, de cinéma et d'audiovisuel, d'histoire des arts, de musique, de théâtre, des baccalauréats général et technologique - session 2003.
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Circulaire n°2002-086 du 22 avril 2002 sur la mise en œuvre du plan pour l'éducation artistique et l'action culturelle à l'école - Chartes pour une éducation au patrimoine "Adopter son patrimoine".
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Circulaire "Culture" n° 2001-010 du 23 mars 2001 sur la mise en oeuvre du plan d'actions à 5 ans pour l'éducation artistique et culturelle.
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Circulaire n°2001-046 du 21 mars 2001 (BO n°13 du 29 mars 2001) sur les actions éducatives et innovantes à caractère scientifique et technique et ateliers scientifiques et techniques.
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Circulaire du 22 juillet 1998 sur l'éducation artistique et culturelle de la maternelle à l'université, cosignée par les ministres de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, la ministre de la culture et de la communication et la ministre déléguée chargée de l'enseignement scolaire.
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Circulaire du 3 juillet 1992 relative à la participation d'intervenants extérieurs aux activités d'enseignements dans les écoles maternelles et élémentaires.
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Arrêté du 10 mai 1989 fixant les modalités d'attestation de compétence professionnelle pour les personnes apportant leur concours aux enseignements et activités artistiques.
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Décret n° 88-709 d'application de la loi sur les enseignements artistiques du 6 mai 1998 (définissant notamment les conditions dans lesquelles certaines personnes peuvent apporter leur concours aux enseignements artistiques du premier et du second degré).
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Loi n° 88-20 du 6 janvier 1988 relative aux enseignements artistiques.
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Textes généraux arts et culture

Etat des lieux des dispositifs d'éducation artistique et culturelle (octobre 2012)
Rapport conjoint de l'inspection générale de l'éducation nationale et de l'inspection générale des affaires culturelles.
Auteurs : Jean-Yves Moirin, inspecteur général de l’éducation nationale, Anne-Marie Le Guevel, inspectrice générale des affaires culturelles, Jean-Marc Lauret, chargé de mission d’inspection générale des affaires culturelles
Consulter (version PDF disponible sur la page du site)

Rapport de Mme Marie-Odile Bouillé, députée, sur le projet de loi de finances pour 2011 (n°2824) Culture : Création ; Transmission des savoirs et démocratisation de la culture (octobre 2010).
Sommaire :
- Le budget de la culture en 2011 : stagnation pour la création et la démocratisation culturelle
- Education artistique et culturelle : quel bilan et quelles perspectives budgétaires ?
Consulter (version PDF sur le site de l'Assemblée Nationale)

Symposium sur la recherche en matière d’évaluation des effets de l’éducation artistique et culturelle sur les enfants et les jeunes (janvier 2007)
Synthèse de Jean Marc Lauret, chef du département de l’éducation, des enseignements, des formations et des métiers à la délégation au développement et aux affaires internationales au Ministère de la culture et de la communication.
Consulter (version PDF)

Education au développement durable

Socle commun de connaissances et de compétences
Modificatif du 4 novembre 2009 (BO n° 42 du 12 novembre 2009) à la note de service n° 2009-128 du 13 juillet 2009.
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Note de service n° 2009-131 du 29-9-2009 (BO n° 37 du 8 octobre 2009) sur l'éducation au développement et à la solidarité internationale.
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Charte de l'environnement

Texte adopté le 28 février 2005 par le Parlement européen réuni en congrès le 1er mars 2005 par Jacques Chirac, Président de la République

Circulaires :

Seconde phase de généralisation de l'éducation au développement durable (Circulaire N°2007-077 du 29/03/2007 - B.O. n°14 du 15 avril 2007)

Plan triennal EEDD 2007-2010 (Arras - février 2007)

Circulaire du 8 juillet 2004 (BO n°28 du 15 juillet 2004)